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BRADERIE 15 MARS 2015

PDF - 189.4 ko
BRADERIE

LE MOT DU MAIRE 2015 LE MOT DU MAIRE

PDF - 1.6 Mo
LE MOT DU MAIRE

A compter du 05 janvier 2015, les services administratifs de la mairie et du CCAS seront fermés le lundi matin. Nouveaux horaires :

Lundi : de 13 h 30 à 17 h 30

Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi : de 08 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30

Merci de votre compréhension,

Le Maire, Clarisse DULUC

La secrétaire générale de la mairie d’Orval tient des permanences le mardi de 14h00 à 16h30 et le jeudi de 09h00 à 11h30 pour toutes les questions relatives au Plan Local d’Urbanisme.

TELETHON 2014 A ORVAL

opendocument text - 37.4 ko
Sans nom 1

La marche du téléthon DSC07711

LA MARINE RECRUTE

PDF - 355.3 ko
Engagement marine

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Incivilités, violences et discriminations dans le sport : un guide juridique en ligne

Dans le cadre du programme gouvernemental de lutte contre le racisme et l'antisémitisme, le ministère chargé des sports a réalisé un guide juridique sur la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport. Ce guide définit les termes de discrimination, d'incivilité, de violence dans le sport et de responsabilités disciplinaire, civile et pénale. Il détaille également les recours et les sanctions en vigueur. Ces thématiques sont déclinées pour chaque (...)

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3 mars - Vie et services publics
Impayés de pension alimentaire : une garantie expérimentée dans 20 départements

En octobre 2014, une expérimentation a été lancée dans 20 départements afin de renforcer les garanties contre les pensions alimentaires impayées (GIPA). C'est dans ce cadre que le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA) ont signé, lundi 2 mars 2015, un protocole destiné à améliorer l'accompagnement des familles monoparentales et à lutter contre les impayés de (...)

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3 mars - Vie et services publics
Dialogue social : les cinq axes du futur projet de loi [20150303]
Le Premier ministre, Manuel Valls, a présenté aux partenaires sociaux (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGPME, CGT, FO, MEDEF, UPA) les grandes lignes du futur projet de loi de réforme du dialogue social dans l'entreprise, le 25 février 2015. Invités à se saisir de ce sujet, les partenaires sociaux s'étaient réunis durant quatre mois avant que les négociations ne se concluent sur un constat d'échec le 22 janvier 2015.
Cinq axes de réforme sont définis :
Les 17 obligations annuelles d'information et de (...) lire la suite
3 mars - Vie et services publics
Passeports : acheter en ligne son timbre fiscal électronique

Il vous faut un timbre fiscal pour votre passeport ? Vous pouvez désormais acheter votre timbre électronique sur timbres.impots.gouv.fr depuis votre ordinateur, votre tablette ou votre « smartphone ». Le paiement est effectué en ligne par carte bancaire. Le site vous délivre les références du timbre électronique sous forme d'un code 2D (« flashcode ») ou d'un numéro à 16 chiffres. Les références du timbre électronique sont alors : téléchargeables au format PDF avec un code 2D qui peut être scanné par le (...)

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2 mars - Vie et services publics
Biodiversité : la situation des espèces et habitats rares (2007-2012)
Le Commissariat général au développement durable a rendu publique l'évaluation de l'état de conservation des espèces et des habitats parmi les plus rares ou les plus menacés d'Europe pour la période 2007-2012. La France compte 132 habitats et 312 espèces végétales ou animales parmi les 230 habitats et 1200 espèces reconnus comme étant d'intérêt communautaire par la directive "Habitat, Faune, Flore" de 1992.
En France, en 2012, un habitat sur cinq et une espèce sur quatre sont dans un état de conservation (...) lire la suite
2 mars - Vie et services publics
Orphanet : le portail des maladies rares et des médicaments orphelins

À l'occasion de la journée internationale des maladies rares du 28 février 2015, consultez Orphanet, le site internet qui vous donne accès à un inventaire des maladies rares et des médicaments orphelins. Orphanet propose également un répertoire des services spécialisés (consultations expertes, laboratoires de diagnostic, essais cliniques, associations de malades...) et un service d'aide au diagnostic permettant une recherche par signes cliniques et symptômes. Enfin, il est possible d'interroger en (...)

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27 février - Vie et services publics
Parité : bilan à la veille des élections départementales et régionales de 2015
Le Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes dresse un bilan mitigé de l'application des lois sur la parité lors des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes et sénatoriales). Dans la perspective des prochaines élections, notamment les départementales et régionales de 2015, il préconise "une harmonisation vers le haut des dispositifs favorisant la parité" et appelle les partis politiques à "faire progresser la parité à la tête des futurs départements et régions".
Les (...) lire la suite
27 février - Vie et services publics
Tutelles, testaments, contrats... : une loi publiée au Journal officiel

Tutelles, testaments, petites successions, contrats, communication électronique, statut de l'animal... La loi relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures a été publiée au Journal officiel du mardi 17 février 2015. Tutelles, testaments, petites successions, contrats, communication électronique, statut de l'animal... La loi relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les (...)

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26 février - Vie et services publics

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