Délibérations du CCAS d'Orval
2025
- Délibérations du 1er décembre (6969Ko) publié le 04/12/2025 à 09:44
- Délibérations du 23 septembre (9214Ko) publié le 01/10/2025 à 14:38
- Délibérations du 7 juillet (10137Ko) publié le 15/07/2025 à 08:52
- Délibérations du 8 avril (9037Ko) publié le 15/04/2025 à 08:53
- Délibérations du 4 février (11693Ko) publié le 11/02/2025 à 08:53
Année 2024
- Délibération du 12 décembre (617Ko) publié le 19/12/2024 à 08:45
- Délibérations du 5 novembre (5406Ko) publié le 12/11/2024 à 08:53
- Délibération du 30 septembre (650Ko) publié le 08/10/2024 à 09:06
- Délibération du 30 septembre (617Ko) publié le 08/10/2024 à 09:05
- Délibération du 30 septembre (614Ko) publié le 08/10/2024 à 09:05
- Délibération du 30 septembre (648Ko) publié le 08/10/2024 à 09:04
- Délibération du 30 septembre (734Ko) publié le 08/10/2024 à 09:04
- Délibération du 30 septembre (644Ko) publié le 08/10/2024 à 09:03
- Délibération du 30 septembre (617Ko) publié le 08/10/2024 à 09:02
- Délibération du 30 septembre (775Ko) publié le 08/10/2024 à 09:02
- Délibération du 30 septembre (806Ko) publié le 08/10/2024 à 09:01
- Délibération du 30 septembre (684Ko) publié le 08/10/2024 à 08:58
- Délibérations du 11 juillet (1342Ko) publié le 19/07/2024 à 08:47
- Délibérations du 28 mai (5633Ko) publié le 03/06/2024 à 08:41
- Délibération frais de gestion des repas à domicile (623Ko) publié le 15/04/2024 à 09:08
- Délibération budget primitif 2024 (723Ko) publié le 15/04/2024 à 09:07
- Délibération affectation du résultat 2023 (1016Ko) publié le 15/04/2024 à 09:06
- Délibération compte administratif 2023 (702Ko) publié le 15/04/2024 à 09:05
- Compte de gestion 2023 (705Ko) publié le 15/04/2024 à 09:04
- Délibérations du 5 mars (4419Ko) publié le 11/03/2024 à 16:00
Année 2023
- Délibération du 8 décembre (632Ko) publié le 22/12/2023 à 09:08
- Délibération du 8 décembre (717Ko) publié le 22/12/2023 à 09:08
- Délibération du 8 décembre (619Ko) publié le 22/12/2023 à 09:07
- Délibération du 8 décembre (541Ko) publié le 22/12/2023 à 09:06
- Délibération du 8 décembre (593Ko) publié le 22/12/2023 à 09:06
- Délibération du 17 octobre (98Ko) publié le 25/10/2023 à 09:30tarifs 2024 accueil périscolaire
- Délibération du 17 octobre (72Ko) publié le 25/10/2023 à 09:30tarifs 2024 services CCAS
- Délibération du 17 octobre (74Ko) publié le 25/10/2023 à 09:29remboursement frais d'inscription
- Délibération du 17 octobre (75Ko) publié le 25/10/2023 à 09:29location appartement
- Délibération du 17 octobre (82Ko) publié le 25/10/2023 à 09:28RIFSEEP modification
- Délibération du 17 octobre (67Ko) publié le 25/10/2023 à 09:28encaissement de dons
- Délibération du 17 octobre (71Ko) publié le 25/10/2023 à 09:27demande d'admission en non valeur
- Délibération du 17 octobre (72Ko) publié le 25/10/2023 à 09:27création d'un poste d'agent social
- Délibération du 17 octobre (214Ko) publié le 25/10/2023 à 09:26convention adhésion santé
- Délibération du 17 octobre (226Ko) publié le 25/10/2023 à 09:26convention adhésion prévoyance
- Délibération du 17 octobre (72Ko) publié le 25/10/2023 à 09:25choix des colis
- Délibération du 17 octobre (73Ko) publié le 25/10/2023 à 09:25Bons de chauffage
- Délibérations du 6 juin (1153Ko) publié le 09/06/2023 à 14:13
- Délibérations du 4 avril (525Ko) publié le 19/04/2023 à 09:43
- Délibérations du 8 février (637Ko) publié le 19/04/2023 à 09:34
- Redevance mensuelle 2023 Résidence Sully (132Ko) publié le 23/02/2023 à 15:57
Année 2022
- délibérations (6077Ko) publié le 10/11/2022 à 17:34
- délibérations CCAS (6961Ko) publié le 28/10/2022 à 09:35






