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Délibérations du CCAS d'Orval
Année 2023
Délibération du 17 octobre
(98Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:30
tarifs 2024 accueil périscolaire
Délibération du 17 octobre
(72Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:30
tarifs 2024 services CCAS
Délibération du 17 octobre
(74Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:29
remboursement frais d'inscription
Délibération du 17 octobre
(75Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:29
location appartement
Délibération du 17 octobre
(82Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:28
RIFSEEP modification
Délibération du 17 octobre
(67Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:28
encaissement de dons
Délibération du 17 octobre
(71Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:27
demande d'admission en non valeur
Délibération du 17 octobre
(72Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:27
création d'un poste d'agent social
Délibération du 17 octobre
(214Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:26
convention adhésion santé
Délibération du 17 octobre
(226Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:26
convention adhésion prévoyance
Délibération du 17 octobre
(72Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:25
choix des colis
Délibération du 17 octobre
(73Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:25
Bons de chauffage
Délibérations du 6 juin
(1153Ko)
publié le 09/06/2023 à 14:13
Délibérations du 4 avril
(525Ko)
publié le 19/04/2023 à 09:43
Délibérations du 8 février
(637Ko)
publié le 19/04/2023 à 09:34
Redevance mensuelle 2023 Résidence Sully
(132Ko)
publié le 23/02/2023 à 15:57
Année 2022
délibérations
(6077Ko)
publié le 10/11/2022 à 17:34
délibérations CCAS
(6961Ko)
publié le 28/10/2022 à 09:35
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