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Délibérations du CCAS d'Orval
Année 2024
Délibérations du 5 novembre
(5406Ko)
publié le 12/11/2024 à 08:53
Délibération du 30 septembre
(650Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:06
Délibération du 30 septembre
(617Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:05
Délibération du 30 septembre
(614Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:05
Délibération du 30 septembre
(648Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:04
Délibération du 30 septembre
(734Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:04
Délibération du 30 septembre
(644Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:03
Délibération du 30 septembre
(617Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:02
Délibération du 30 septembre
(775Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:02
Délibération du 30 septembre
(806Ko)
publié le 08/10/2024 à 09:01
Délibération du 30 septembre
(684Ko)
publié le 08/10/2024 à 08:58
Délibérations du 11 juillet
(1342Ko)
publié le 19/07/2024 à 08:47
Délibérations du 28 mai
(5633Ko)
publié le 03/06/2024 à 08:41
Délibération frais de gestion des repas à domicile
(623Ko)
publié le 15/04/2024 à 09:08
Délibération budget primitif 2024
(723Ko)
publié le 15/04/2024 à 09:07
Délibération affectation du résultat 2023
(1016Ko)
publié le 15/04/2024 à 09:06
Délibération compte administratif 2023
(702Ko)
publié le 15/04/2024 à 09:05
Compte de gestion 2023
(705Ko)
publié le 15/04/2024 à 09:04
Délibérations du 5 mars
(4419Ko)
publié le 11/03/2024 à 16:00
Année 2023
Délibération du 8 décembre
(632Ko)
publié le 22/12/2023 à 09:08
Délibération du 8 décembre
(717Ko)
publié le 22/12/2023 à 09:08
Délibération du 8 décembre
(619Ko)
publié le 22/12/2023 à 09:07
Délibération du 8 décembre
(541Ko)
publié le 22/12/2023 à 09:06
Délibération du 8 décembre
(593Ko)
publié le 22/12/2023 à 09:06
Délibération du 17 octobre
(98Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:30
tarifs 2024 accueil périscolaire
Délibération du 17 octobre
(72Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:30
tarifs 2024 services CCAS
Délibération du 17 octobre
(74Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:29
remboursement frais d'inscription
Délibération du 17 octobre
(75Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:29
location appartement
Délibération du 17 octobre
(82Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:28
RIFSEEP modification
Délibération du 17 octobre
(67Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:28
encaissement de dons
Délibération du 17 octobre
(71Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:27
demande d'admission en non valeur
Délibération du 17 octobre
(72Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:27
création d'un poste d'agent social
Délibération du 17 octobre
(214Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:26
convention adhésion santé
Délibération du 17 octobre
(226Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:26
convention adhésion prévoyance
Délibération du 17 octobre
(72Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:25
choix des colis
Délibération du 17 octobre
(73Ko)
publié le 25/10/2023 à 09:25
Bons de chauffage
Délibérations du 6 juin
(1153Ko)
publié le 09/06/2023 à 14:13
Délibérations du 4 avril
(525Ko)
publié le 19/04/2023 à 09:43
Délibérations du 8 février
(637Ko)
publié le 19/04/2023 à 09:34
Redevance mensuelle 2023 Résidence Sully
(132Ko)
publié le 23/02/2023 à 15:57
Année 2022
délibérations
(6077Ko)
publié le 10/11/2022 à 17:34
délibérations CCAS
(6961Ko)
publié le 28/10/2022 à 09:35
Site commercialisé par Centre France Solution Pro
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Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15
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Site administrable CMS propulsé par WebSee
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Conditions Générales d'Utilisation