Délibérations du CCAS d'Orval

Année 2023

Délibération du 17 octobre (98Ko) publié le 25/10/2023 à 09:30
tarifs 2024 accueil périscolaire
Délibération du 17 octobre (72Ko) publié le 25/10/2023 à 09:30
tarifs 2024 services CCAS
Délibération du 17 octobre (74Ko) publié le 25/10/2023 à 09:29
remboursement frais d'inscription
Délibération du 17 octobre (75Ko) publié le 25/10/2023 à 09:29
location appartement
Délibération du 17 octobre (82Ko) publié le 25/10/2023 à 09:28
RIFSEEP modification
Délibération du 17 octobre (67Ko) publié le 25/10/2023 à 09:28
encaissement de dons
Délibération du 17 octobre (71Ko) publié le 25/10/2023 à 09:27
demande d'admission en non valeur
Délibération du 17 octobre (72Ko) publié le 25/10/2023 à 09:27
création d'un poste d'agent social
Délibération du 17 octobre (214Ko) publié le 25/10/2023 à 09:26
convention adhésion santé
Délibération du 17 octobre (226Ko) publié le 25/10/2023 à 09:26
convention adhésion prévoyance
Délibération du 17 octobre (72Ko) publié le 25/10/2023 à 09:25
choix des colis
Délibération du 17 octobre (73Ko) publié le 25/10/2023 à 09:25
Bons de chauffage
Délibérations du 6 juin (1153Ko) publié le 09/06/2023 à 14:13
Délibérations du 4 avril (525Ko) publié le 19/04/2023 à 09:43
Délibérations du 8 février (637Ko) publié le 19/04/2023 à 09:34
Redevance mensuelle 2023 Résidence Sully (132Ko) publié le 23/02/2023 à 15:57

Année 2022